Mentions légales

Identification de l’éditeur du site

Le présent site Internet est la propriété de l’Association THEATRE ROYAL DE LUXE,

Association Loi de 1901

1 Quai du Cordon Bleu

44 100 Nantes

Tél. : +33 2 40 20 44 85

Fax : +33 2 40 20 45 85

Le Directeur de la Publication est : Royal de Luxe

Conception / Réalisation : Agence The LINKS – thelinks.fr – 02 51 88 78 20 – Nantes-Paris

Propriété intellectuelle

Le présent site Internet ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci contiennent des informations confidentielles et protégées par le droit de propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi.

Ainsi, sauf mention contraire et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus sur le présent site Internet et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de l’Association ROYAL DE LUXE, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site.

En particulier, les textes, articles, lettres d’informations et d’actualité, photographies, illustrations, animations, vidéos ou tous autres droits de propriété intellectuelle cités sur le site sont la propriété intellectuelle exclusive de l’Association ROYAL DE LUXE.

La reproduction de tous documents publiés sur le présent site Internet est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdites. Il est également interdit de copier, modifier, créer une oeuvre dérivée, inverser la conception ou l’assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l’exception des cas prévus par la loi).

Les liens

Les responsables de site Internet ou services en ligne qui créent des liens vers le présent site Internet sont tenus d’en informer le Directeur de Publication.

Le présent site Internet peut inclure des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où l’Association ROYAL DE LUXE ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, l’Association Royal de Luxe ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes.

De plus, l’Association Royal de Luxe ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou avec le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

Protection des données personnelles

Toute information personnelle que l’internaute serait amené à transmettre à Royal de Luxe pour l’utilisation de certains services est soumise aux dispositions de la Loi n° 78- 17 Informatique et Libertés du 06 janvier 1978.

Outre les informations personnelles que l’internaute serait amené à communiquer à l’Association ROYAL DE LUXE notamment dans le cadre de courriers électroniques, l’Association ROYAL DE LUXE est également susceptible de collecter au moyen du présent site Internet les adresses IP (Internet Protocol) qui se rapportent à la connexion Internet de l’internaute, l’ensemble de ces données étant ci-après désignées « Données à Caractère Personnel »).

Les adresses IP sont conservées par l’Association ROYAL DE LUXE aux seules fins d’examiner les éventuels dysfonctionnements du présent site Internet, d’assurer la sécurité du site Internet et/ou serveurs sur lesquels il est hébergé et de procéder à des calculs statistiques dans le respect de l’anonymat des internautes.

Les Données à Caractère Personnel collectées et traitées par l’Association ROYAL DE LUXE au moyen du site Internet ne sont pas cédées ou louées, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers.

Chaque internaute justifiant de son identité peut exiger que soient, selon les cas, rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les Données à Caractère Personnel le concernant, qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont l’utilisation ou la conservation serait interdite.

Il a également le droit de demander à l’Association ROYAL DE LUXE :

• La confirmation que des Données à Caractère Personnel le concernant font ou ne font pas l’objet d’un traitement par l’Association ROYAL DE LUXE ou pour son compte,
• Des informations relatives aux finalités du ou des traitements, aux catégories de Données à Caractère Personnel traitées et aux destinataires de ces données au sein de l’Association ROYAL DE LUXE,
• La communication, sous une forme accessible, des Données à Caractère Personnel qui le concernent ainsi que de toute information disponible quant à l’origine de celles-ci. Une copie des Données à Caractère Personnel est délivrée gratuitement à l’internaute, sous réserve qu’une telle demande ne soit pas manifestement abusive, notamment par son caractère répétitif ou systématique.

L’internaute peut à tout moment exercer ce droit d’accès, de rectification et des suppressions des Données à Caractère Personnel qui le concerne en écrivant à l’Association ou à l’adresse suivante : Association ROYAL DE LUXE, 1 quai du Cordon Bleu, 44100 Nantes.

Les cookies

Le présent site Internet utilise également des cookies, destinés à stocker des informations de navigation durant la consultation. Sans permettre l’identification de l’internaute, un cookie permet d’enregistrer des informations relatives à la navigation de l’ordinateur sur le site Internet qui pourront être lues lors de visites ultérieures (informations notamment relatives aux pages consultés, aux date et heure de consultation…).

L’internaute pourra s’opposer à l’enregistrement de ces cookies en configurant son navigateur à partir des « Options » ou « Préférences » de celui-ci. Il pourra également supprimer les cookies à tout moment et individuellement, conformément au manuel d’utilisation du logiciel.